Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANAGARDEN
Comptoir Commercial d'Orient, SA

Numéro de dépôt :
4000080
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
VANAGARDEN de Comptoir Commercial d\'Orient

Présentation de la marque VANAGARDEN

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial d'Orient auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VANAGARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Commercial d'Orient domicilié(e) 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Commercial d'Orient, M. Tigrane TCHERPACHIAN domicilié(e) 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France.

La marque VANAGARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANAGARDEN est expirée depuis le 23 avril 2023.

Comptoir Commercial d'Orient a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , ANAMANDINE , APERIFOOT , JARDIN DE CHOUCHANE , MINUT'FRUIT , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , LA MAISON DU FRUIT SEC , Le Jardin des oliviers , LA MAISON DU FRUIT SEC


Comptoir Commercial d'Orient, SA - 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France - SIREN 562114488


Comptoir Commercial d'Orient, M. Tigrane TCHERPACHIAN - 3 rue des coquelicots, av Georges Brassense, BP 10003 - 94470 - Boissy Saint Léger - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.